East certificate - Russian certificate/declaration of Conformity (GOST R & CU TR)

Questions les plus fréquentes concernant les nouvelles dans la législation de la certification des produits et des dispositifs pour la Fédération de Russie, la Biélorussie et le Kazakhstan.

1)    Est-ce que nos certificats (rédigés selon le GOSTR ancien) sont valides maintenant ?

La validité de presque tous les certificats de série édités jusqu'au 14 février 2013 est prorogée jusqu'au 15 mars 2015, à l'exception des certificats pour les produits qui ne faisaient pas partie des Règlements techniques de l'Union douanière.

2)    Est-ce qu'il est possible de prolonger la validité des certificats existants ?

À l'égard des modifications législatives il n'est pas possible de prolonger la validité des certificats édités jusqu'au 14 février 2013.

3)    Qu'est-ce qu'on doit assurer comme remplacement des certificats existants ?

Le 15 mars 2013 les nouveaux Règlements techniques pour l'Union douanire de la Fédération de Russie, de la Biélorussie et du Kazakhstan sont entrés en vigueur. Dès lors la plupart des produits fait partie des Règlements téchniques TR TS. Le procédé pour gagner un nouveau certificat est proche à ceux de GOST R, GOST B et GOST K.

4)    Les normes anciennes GOST R, GOST B et GOST K ne sont plus valides. On ne les rencontrera plus à l’avenir ?

Les GOSTs connus avec lesquels nous avons travaillé jusqu'à aujourd’hui restent toujours en vigueur, mais seulement pour une petite partie des produits qui sont exactement définis par un nouveau règlement.

5)  Pourquoi certifier?

Les certificats ou les déclarations de conformité sont les documents obligatoires pour l'exportation de la marchandise dans les pays de l'Union douanière et souvent même les documents nécessaires pour mettre les équipements en marche dans les pays de l'Union douanière de la Fédération russe, de Kazakhstan et de la Biélorussie. La valeur de ces certificats est aussi celle de marketing car ils prouvent que vos produits sont conformes à la législation en vigueur dans ces pays.

6) Qu'est-ce le certificat GOST R?

Le certificat GOST R est un document déclarant que le produit a été fabriqué conformément aux standards en vigueur de la Fédération Russe. Pareillement GOST K et GOST B (Kazakhstan et Biélorussie).

7) Que signifie TR TS?

Le système TR TS (Reglémentations techniques de l'union douanière) a remplacé le système d'origine GOST R et il est en vigueur depuis le 15.2.2013. Les documents établis dans le système TR TS sont valables dans toute l'union douanière. Ce sont les certificats et les déclarations qui sont établis dans le système TR TS.

8) Fréquence de certification?

Les certificats/déclarations sont uniques pour un contrat particulier ou multiples pour 1, 3 ou 5 années. La validité maxi du certificat GOST R est 3 ans et celle des documents TR TS 5 ans.

9) Comment solliciter un certificat?

Veuillez contacter nos représentant dans votre pays. Pour vous présenter un chiffrage nous avons besoin du descriptif de l'équipement en russe et du code douanier. Les autres détails vous seront communiqués par nos représentants.

10) Le prix d'un certificat?

Le prix du certificat est toujours personalisé en fonction de la nature de l'équipement. C'est la raison pour laquelle nous avons besoin de connaitre le descriptif de l'équipement ainsi son code douanier.

11) En combien de temps je peux obtenir un certificat?

Le délai d'obtention du certificat ou d'un autre documents dépend de sa nature et nous vous le préciserons dans le chiffrage. Néanmoins le délai varie de quelques jours à 12 mois dans le cas de certains certificats particuliers.

12) En quelle langue il faut présenter les documents?

Nous demandons le descriptif de l'équipement en russe. Dans certains cas l'anglais peut être accepté.

13) Comment savoir que j'ai besoin d'un certificat?

Un document est obligatoire. Nous vous communiquerons sa nature (certificat, déclaration, otkaznoe pismo) dès la présentation du descriptif de l'équipement. Ce sont parfois aussi vos clients qui peuvent demander un certificat ou un document et ils en ont le droit.

14) De quel type de certificat ai-je besoin?

Vous avez besoin des documents pour l'exportation, p.e. le certificat opu déclaration TR TS ou GOST R (K,B) ou dans le cas où le produit ne fait pas partie de la certification obligatoire cela peut être Otkaznoe pismo. Les autres documents peuvent être demandés par le client ou il sont obligatoires dans le processus de certification (p.e. Certificat de la sécurité industrielle, passeport de sécurité etc.)

15) Quels documents il faut présenter pour la certification?

Le descriptif de l'équipement en russe et le code douanier. Les autres détails vous seront communiqués par nos représentants - voir. www.east-certificate.eu/fr/web/4-contacts.html

16) Un audit est-il nécessaire dans le cadre de la certification?

Un audit est nécessaire dans certains cas. Il est fait soit à l'usine soit exceptionellement chez le destinataire. Les détail vous seront communiqués dans le chiffrage.